Terrain de près de 3 acres situé au coeur de la nature de Sainte-Catherine-de-Hatley. La construction résidentielle N'EST PAS autorisée par la CPTAQ présentement et le terrain est ENCLAVÉ. Il sera de la pleine responsabilité de l'acheteur d'assumer toutes démarches auprès des autorités compétentes relativement à ces faits et à l'usage qu'il entend donner à la propriété.
** La construction résidentielle N'EST PAS autorisée par la CPTAQ présentement et le terrain est ENCLAVÉ. Il sera de la pleine responsabilité de l'acheteur d'assumer toutes démarches auprès des autorités compétentes relativement à ces faits et à l'usage qu'il entend donner à la propriété. **
Les sols du terrain ont été décontaminés puis réhabilités aux critères B, ce qui est compatible avec un usage résidentiel (A-B). Avis de décontamination au dossier.
CONDITIONS DE LA VENTE (administrée par le Ministre du Revenu du Québec)
- Toute promesse d'achat doit être présentée sur les formulaires produits par le ministre du Revenu du Québec.
- Un acompte d'un montant représentant cinq pour cent (5 %) du prix offert, fait par chèque visé ou mandat postal, doit
accompagner toute promesse d'achat.
- La vente est faite sans aucune garantie et aux risques et périls de l'acheteur.
- L'acheteur assume les frais du certificat de localisation, s'il y a lieu.
450' X 386'10" Irrégulières
11 862,3 M2
Boisé , Terre cultivable
Plat
Autoroute
Agricole
Aucun
Aucun
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RE/MAX D'ABORD | 157 boul. Jacques-Cartier Sud, Sherbrooke (Les Nations), Québec, J1J 2Z4
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